Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE CHAMPION
DELAHAYE BRUNO

Numéro de dépôt :
3349362
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
JEAN CLAUDE CHAMPION de DELAHAYE BRUNO

Présentation de la marque JEAN CLAUDE CHAMPION

Déposée le 29 mars 2005 par DELAHAYE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN CLAUDE CHAMPION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est DELAHAYE BRUNO domicilié(e) 2 RUE PAUL BERT,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAHAYE BRUNO domicilié(e) 2 RUE PAUL BERT,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.

La marque JEAN CLAUDE CHAMPION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE CHAMPION est expirée depuis le 29 mars 2015.


DELAHAYE BRUNO - 2 RUE PAUL BERT,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France


DELAHAYE BRUNO - 2 RUE PAUL BERT,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 26 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°441089 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 6 septembre 2006 - renonciation partielle n°439821 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeteries ou le ménages ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir. Ceintures (habillement), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plages, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Services de jeux proposés en lignes (à partir d'un réseau informatiques) Publications électroniques de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition. Organisation de concours (éducations ou divertissements) – services d'artistes de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.